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Solution Monte-Escalier Angers
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Prix
Les prix indiqués sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises, avec le taux de TVA de 5,5 % applicable à la fourniture et à la pose des appareils élévateurs conçus pour les personnes handicapées (article 278-0 bis du Code général des impôts). Ils sont donnés à titre indicatif : seul le devis écrit, établi après visite, engage l’entreprise.
Contrats conclus à domicile
Lorsqu’un contrat est conclu hors établissement, le client consommateur bénéficie des dispositions des articles L221-1 et suivants du Code de la consommation, notamment en matière d’information précontractuelle et de droit de rétractation. Les modalités applicables figurent sur le devis et le bon de commande.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations et éléments graphiques de ce site sont la propriété de leur éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Les coordonnées du médiateur dont relève l’entreprise sont communiquées sur simple demande et figurent sur les devis et factures.
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